Article 2

La liste des maladies professionnelles indemnisables comprend quarante-cinq affections ou groupes d’affections, présentés sous forme de tableaux ainsi qu’il suit:

• tableau n° 1: affections dites au plomb et à ses composés;

• tableau n° 2: maladies-professionnelles causées par le mercure et ses composés;

• tableau n° 3: intoxication professionnelle par te tétrachloréthane;

• tableau n° 4: affections professionnelles provoquées par le benzène, le toluène, le xylène et tous les produits en renfermant:

• tableau n° 5: affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore;

• tableau n° 6: affections provoquées par les rayonnements ionisants;

• tableau n° 7: tétanos professionnel;

• tableau n° 8: affections causées par les ciments (aluminosilicates de calcium);

• tableau n° 9: affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques;

• tableau n° 10: affections professionnelles provoquées par l’acide chromique, les chromâtes et bichromates alcalins ou alcalino terreux ainsi que par le chromate de zinc et le sulfate de chrome;

• tableau n° 11: intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone;

• tableau n° 12: affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques tels que dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlororriéthane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme) dichloro-1-2 éthane, trichioro-1-1-1-éthane (méthylchoroforme), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichlorol-2- propane, chloropropylène (chlorure d’allyle), chloro-2-butadiène-l-3 (chloro-prène);

• tableau n° 13: intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques;

• tableau n° 14: affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro- orthocrésol, dinoseb), par le pentachlorophénoi les pentachlorophénates et par les dérivés halogènés de l’hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil);

Par Laws.Africa et contributeurs. Sous licence CC-BY. Partagez largement et librement. 1 Décret Portant Établissement de la Liste des Maladies Professionnelles Indemnisables, 2013 (Décret 554 de 2013) Côte d'Ivoire

• tableau n° 15: affections professionnelles provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxyiés, halogènés, nitrés, nitrosés, sulfonés, les produits qui en contiennent à l’état libre et par la nitroso-dibutylamine et ses sels;

• tableau n° 16: affections professionnelles provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites «phénoliques », «naphtaléniques », «acénaphténiques », « anthracéniques », et « chryséniques »), les brais de houille et les suies de combustion du charbon;

• tableau n° 17: dermatoses causées par l’action du sesquisulfure de phosphore;

• tableau n° 18: charbon professionnel;

• tableau n° 19: spirochétoses (y compris les tréponématoses);

• tableau n° 20: affections professionnelles provoquées par l’arsenic, ses composés minéraux et par l’inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales;

• tableau n° 21: intoxication professionnelle par l’hydrogène arsénié;

• tableau n° 22: sulfocarbonisme professionnel;

• tableau n° 23: nystagmus professionnel;

• tableau n° 24: brucelloses professionnelles;

• tableau n° 25: affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre;

• tableau n° 26: intoxication professionnelle par (e bromure de méthyle;

• tableau n° 27: intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle;

• tableau n° 28: ankylostomose professionnelle: anémie engendrée par l’ankylostome duodénal;

• tableau n° 29: lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique;

• tableau n° 30: affections professionnelles provoquées par l'inhalation de poussières d’amiante;

• tableau n° 31: maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides, notamment par la streptomycine, la néomycine et leurs sels;

• tableau n° 32: affections professionnelles provoquées par le fluor, l’acide fluorhydrique et ses sels minéraux;

• tableau n° 33: maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés;

• tableau n° 34: affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates, et thiophosphates d’alcoyle, d’aryle ou d’aleoylaryle et autres organophosphorés ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques;

• tableau n° 35: affections professionnelles provoquées par l’emploi de marteaux pneumatiques et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes;

• tableau n° 36: affections professionnelles provoquées par les dérivés suivants du pétrole (extraits aromatiques, huiles minérales utilisées à haute température dans les opérations d’usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des produits pétroliers) et les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse;

• tableau n° 37: affections professionnelles causées par les oxydes, les sels de nickel et les opérations de grillage des mattes de nickel;

• tableau n° 38: maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine;

• tableau n° 39: maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse;

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• tableau n° 40: affections dues aux bacilles tuberculeux;

• tableau n° 41: trypanosomiase professionnelle;

• tableau n° 42: surdité provoquée par les bruits lésionnels;

• tableau n° 43: affections professionnelles provoquées par les bois;

• tableau n° 44: affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail;

• tableau n° 45: affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes.