Article 10

3 5 1 Les travailleurs, quel qu'en soit le nombre devront disposer de Water-closet (W.C.). Ces installations ne devront pas communiquer directement avec les locaux fermés où le personnel est appelé à séjourner. Elles seront aménagées et ventilées de manière à ne dégager aucune odeur. Un intercepteur hydraulique sera toujours installé entre la cabine et la fosse d'égout.

Elles seront couvertes d'une toiture fixée à demeure. Chaque cabine sera munie d'une porte pleine ayant au moins 1,50 m de hauteur et pourvue de dispositifs permettant de la fermer aussi bien de l'intérieur que de l'extérieur.

Lorsque l'établissement est ou peut être branché sur une distribution publique d'eau, chaque cabine de Water-closet devra être munie d'une chasse d'eau qui sera maintenue en bon état de fonctionnement.

Les Water-Closet seront convenablement éclairés. Les parois seront carrelées sur une hauteur d'au moins deux mètres. Le sol sera recouvert de carreaux ou de granito.

Il y aura au moins un cabinet à siège et un urinoir pour vingt-cinq hommes, un cabinet à siège pour quinze femmes.

Dans les établissements ou parties d'établissements qui emploient un personnel mixte, les cabinets d'aisance seront nettement séparés pour le personnel masculin et le personnel féminin, à l'exception de ceux des bureaux.

Les cabinets d'aisance et les urinoirs seront complètement nettoyés au moins une fois par jour.

Les effluents seront, sauf dans le cas d'installations temporaires, telles que les chantiers, évacués soit dans les collecteurs d'égouts publics, soit dans des fosses d'un modèle agréé par le service local d'hygiène.

L'emploi de puits absorbants sera interdit, sauf autorisation du médecin-inspecteur du Travail et des Lois sociales du ressort, dans le cas d'établissements isolés ou d'installations temporaires, telles que les chantiers.

Dans les établissements occupant au moins 100 travailleurs, un personnel sera spécialement recruté et affecté au nettoyage des installations sanitaires.

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