Article 4

Les poussières et les gaz incommodes, insalubres ou toxiques seront évacués directement en dehors des locaux de travail au fur et à mesure de leur production afin d'observer les concentrations maximales admissibles.

Pour les brouillards, vapeurs, gaz, poussières légères, il sera installé à la source de l'émission un système d'aspiration ou le cas échéant des hottes avec cheminée d'appel ou tout autre appareil d'élimination efficace.

Pour les poussières provoquées par les meules, les batteurs, les broyeurs et tout autre appareil mécanique, il sera installé également à la source de l'émission un dispositif efficace d'élimination des poussières.

Pour les gaz lourds, tels que les vapeurs de mercure, de sulfure de carbone, la ventilation aura lieu per descensum, les tables ou appareils de travail seront mis en communication directe avec le ventilateur.

La pulvérisation des matières irritantes et toxiques ou autres opérations, telle que le tamisage et l’embarillage de ces matières, se fera mécaniquement en appareils clos.

Dans les cas exceptionnels où l'exécution des mesures de protection contre les poussières, vapeurs ou gaz irritants ou toxiques, prescrites ci-dessus, serait

3 4 8 reconnue impossible par le médecin-inspecteur du Travail ou l'inspecteur du Travail et des Lois sociales du ressort, des masques et dispositifs de protection appropriés, dont les travailleurs doivent disposer, devront être effectivement utilisés.

Le chef d'entreprise devra prendre toutes mesures utiles pour que ces masques et dispositifs soient maintenus en bon état de fonctionnement et désinfectés avant d'être attribués à un nouveau titulaire.