Article 46

La dépréciation permet de constater la perte de valeur de l’actif

A la clôture de chaque exercice, une entité doit apprécier s'al existe un quelconque indice qu’un actif à subi une perte de valeur. S°il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle de l'actif concemé et la comparer avec la valeur nette comptable.

L'actif doit être déprécié lorsque la valeur nette comptable &st supéricure à la valeur actuelle.

La constatation de celle dépréciation est obligatoire même en cas d'absence ou d'insulfis de bénéfice.

Pour les immobilisations, cette dépréciation est constatée par une dotation et pour les autres éléments de l'actif, par une charge pour dépréciation.

Après 1a comptabilisation d'une perte de valeur, l'amortissement de l'actif doit être caleulé sur la base de la valeur comptable brute diminuée de la valeur résiduelle prévisionnelle, des amortissements cumulés et de la dépréciation.