Article 9

Le titre d’une œuvre qui présente un caractère original est protégé indépendamment de l'œuvre elle-même.

Nul ne peut, même si l'œuvre n’est plus protégée dans les termes des articles 47, 48, 51 et 52 de la présente loi, utiliser ce titre pour individualiser une œuvre du même genre, si cette utilisation est susceptible de provoquer une confusion dans l’esprit du public.