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Article 1874

Il y a deux sortes de prêt :

 celui des choses dont on peut user sans les détruire ;

 et celui des choses qui se consomment par l'usage qu'on en fait. La première espèce s'appelle prêt à usage, ou commodat ;

La deuxième s'appelle prêt de consommation, ou simplement prêt.

CHAPITRE PREMIER :

DU PRÊT A USAGE, OU COMMODAT

SECTION 1 :

DE LA NATURE DU PRET A USAGE

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Source, citation et version
Document source
Code civil
Collection
Droit commercial & OHADA
Application
Date non renseignée
Mis à jour
31 mai 2026
Version
En vigueurSource consultée
Citation recommandée
Article 1874, Code civil, version consultée sur Nanan le 03 juin 2026, source primaire : Code civil.
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